Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.ateliers23.com les informations suivantes.

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent Site est la propriété de la société ATELIERS 23, société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Angers sous le numéro 789 992 690, N° de TVA Intracommunautaire FR71789992690 dont le siège social est situé 14 rue Gustave Eiffel, 49430 Durtal, ci-après « ATELIERS 23 ».
​Le directeur de la publication du Site est la société ATELIERS 23. La réalisation du Site a été effectué par L’agence LeoGraphik.

CONTENU DU SITE

On entend par Contenu du Site (« Contenu ») la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.
ATELIERS 23 est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure du Site que sur le Contenu, sauf mention expresse contraire.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de ATELIERS 23, est illicite au sens de l’article L. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.

LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Du seul fait de sa connexion au Site, le visiteur reconnaît accepter une licence d’utilisation du Contenu strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

La licence est accordée à titre non exclusif.
Le droit d’utilisation conféré au visiteur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
Cette utilisation comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
Toute autre utilisation est soumise à l’autorisation expresse préalable de ATELIERS 23. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

LOI INFORMATIQUE, FICHIERS ET LIBERTÉS

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés », tout visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Tout visiteur peut exercer ce droit en adressant un courrier a ATELIERS 23, 14 rue Gustave Eiffel, 49430 Durtal.

MARQUES

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LIENS HYPERTEXTES

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REALISATION / HÉBERGEMENT DU SITE

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